Plus d'informations via nos mentions légales

Informations éditeur :

Ce site est édité par Terre d’Occitanie, SAS au capital de 30000 €, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n°815 081 567 00019.

Directeur de la publication : Pierrick Bassot.
Conception et réalisation : Choosit.

Ce site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droit d’auteur / Copyright :
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de Terre d’Occitanie.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Terre d’Occitanie.

Responsabilité :

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Terre d’Occitanie ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

Terre d’Occitanie n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Terre d’Occitanie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Terre d’Occitanie ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

La création de liens hypertexte vers le site http://www.terre-occitanie.fr est soumise à l’accord préalable de Terre d’Occitanie.

CNIL : Déclaration n°1974152 effectuée le 04/07/2016 auprès de la CNIL.